Un REER de conjoint* est tout simplement un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) pour un conjoint, soit un régime non seulement qui aide le client à mettre des fonds de côté en vue de sa retraite et de celle de son conjoint, mais qui peut aussi lui faire réaliser des économies d’impôt. Le principe du REER de conjoint est le suivant : une personne, généralement celle qui gagne le plus d’argent, cotise au régime de son conjoint au nom de celui-ci. Le principal avantage pour votre client, c’est qu’il est possible de cotiser chaque année (sous réserve du plafond de cotisation du client) et que le conjoint bénéficiera d’un rendement non imposable jusqu’au retrait des actifs.
En règle générale, un REER de conjoint est utilisé lorsque l’un des conjoints a beaucoup plus d’argent dans son REER que l’autre. En répartissant les placements entre un REER et un REER de conjoint, les deux conjoints profiteront des sommes économisées lorsqu’ils seront à la retraite et paieront moins d’impôt en retirant les fonds, puisqu’ils seront tous deux dans une tranche d’imposition inférieure. Chacun y gagne!
Voyons comment cela fonctionne. Supposons que votre client gagne 100 000 $ et que son conjoint gagne 50 000 $. Comme le plafond de cotisation à un REER est de 18 %, ils peuvent respectivement déposer 18 000 $ et 9 000 $ dans leurs REER. Cependant, si le client utilise un REER de conjoint, il peut déposer 13 000 $ dans son propre compte et 5 000 $ dans le compte de conjoint. La cotisation totale du client est toujours de 18 000 $, mais elle est répartie sur deux comptes, ce qui lui permet de fractionner les revenus avec son conjoint. Le conjoint peut toujours verser sa cotisation de 9 000 $ dans son compte.
Sans REER de conjoint, le scénario n’est plus tout à fait le même. Par exemple, si le client a 1 million de dollars à la retraite et que son conjoint a 400 000 $, au taux de retrait standard de 5 %, cela se traduirait par un revenu imposable de 50 000 $ pour le client et de 20 000 $ pour son conjoint. On s’attend à ce que le retrait annuel de 50 000 $ du client soit imposé à un taux plus élevé. Mais si un REER de conjoint avait été établi, les deux comptes auraient pu accumuler 700 000 $ chacun (même montant total), et il serait possible de retirer un revenu annuel de 35 000 $ par personne, ce qui aurait permis de bénéficier d’un taux d’imposition plus faible.
Un REER de conjoint peut également permettre d’économiser sur l’impôt si le client a plus de 71 ans, mais pas son conjoint. En ouvrant, avec votre aide, un REER de conjoint, votre client pourra cotiser au nom du conjoint qui n’a pas plus de 71 ans et obtenir la déduction du revenu imposable correspondante. En outre, il est encore possible de cotiser au REER du conjoint l’année du décès.
Notons que les cotisations à un REER de conjoint doivent rester dans le compte pendant trois années civiles à compter de l’année de cotisation, sinon le montant du retrait sera ajouté au revenu net du client pour l’année en cours et ce dernier devra payer de l’impôt.
* Le terme conjoint comprend les conjoints de droit et de fait.
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L’ABC des REER de conjoint