Lorsque vous ou votre client choisissez un exécuteur testamentaire (ou un liquidateur au Québec), ou lorsque votre client décide d’agir en tant qu’exécuteur testamentaire ou liquidateur, il est important de tenir compte des fonctions et responsabilités que cela implique, et de savoir si vous ou la personne que vous envisagez avez la capacité et le désir de remplir ces fonctions. Cette décision se complique lorsque les actifs en question comprennent des actifs commerciaux ou des actifs situés dans d’autres provinces ou territoires.
Outre les obligations administratives dont nous parlerons ci-dessous, un exécuteur testamentaire est un fiduciaire qui a le devoir moral et éthique d’agir honnêtement, raisonnablement et dans l’intérêt des bénéficiaires. L’exécuteur testamentaire détient la succession « en fiducie » pour les bénéficiaires et il doit être impartial, éviter les conflits d’intérêts, ne pas confondre les biens de la succession avec les siens et ne pas utiliser les biens de la succession à titre personnel. En règle générale, on attend d’un exécuteur testamentaire qu’il procède à l’administration d’une succession dans un délai d’un an (souvent appelé l’« année de l’exécuteur »), mais cela peut ne pas être possible dans le cas de successions complexes ou soumises à des litiges. Continuer à lire « Les fonctions de l’exécuteur testamentaire – ce dont votre client doit tenir compte » →
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Liste de vérification de l’exécuteur testamentaire – Quelques éléments à prendre en compte