La réserve successorale

La réserve successorale est une stratégie de planification qui peut apporter des solutions tangibles à vos clients et vous donner, en tant que conseiller, une excellente occasion de démontrer votre valeur.

À mesure que vos clients vieillissent, leurs objectifs financiers sont susceptibles de changer et leur attention peut passer de l’accumulation et de la croissance des actifs à la préservation et à la transmission du patrimoine – une réserve successorale peut être utile dans ce scénario. Cette stratégie consiste à affecter une partie des actifs non enregistrés de votre client à un contrat de fonds distincts, ce qui lui donne un meilleur contrôle sur ces actifs du point de vue de la planification successorale. Cela peut se traduire par plusieurs avantages, notamment :

  • Les titulaires de contrats conservent le contrôle de leurs actifs.
  • Les options de paiement peuvent être adaptées aux besoins des ayants droit – le contrat peut stipuler le paiement d’une somme forfaitaire, un règlement sous forme de rente ou une combinaison de ces éléments.
  • Les clients peuvent employer des stratégies pour aborder la question du déclin cognitif.
  • Les paiements sont effectués directement aux bénéficiaires désignés après le décès du rentier, ce qui permet d’éviter l’homologation s’ils sont bien documentés et d’accélérer le processus de distribution des actifs.
  • Les distributions ne sont pas assujetties aux dispositions du testament du rentier, ce qui garantit la confidentialité et réduit le coût global du règlement.

Pour mettre cette stratégie en pratique, commencez par segmenter votre portefeuille d’affaires entre les clients qui auront bientôt besoin de services de planification successorale (généralement une tranche d’âge de 70 à 90 ans) et ceux qui sont susceptibles d’être bénéficiaires, liquidateurs et mandataires (généralement une tranche d’âge de 50 à 65 ans). Vous aurez l’occasion de discuter de planification successorale avec les deux groupes.

Entretenez-vous avec vos clients du groupe plus âgé de leur testament, de leur liquidateur, de leurs bénéficiaires et de l’option de règlement qu’ils pensent être la meilleure pour chaque bénéficiaire. Dans le cas des clients les plus jeunes, demandez-leur plutôt si leurs parents ont mis en place un plan pour simplifier le transfert des actifs et s’ils ont eux-mêmes de l’expérience dans la rédaction d’un testament. Une fois que vous aurez recueilli quelques renseignements, vous pourrez présenter la réserve successorale comme une méthode permettant de simplifier l’ensemble du processus et d’aider chaque groupe à atteindre ses objectifs de planification successorale.

À titre d’exemple, votre client peut vous informer qu’il a deux bénéficiaires et qu’il souhaite que chacun touche immédiatement 100 000 $ à son décès. Cela révèle le besoin d’une réserve successorale de 200 000 $. Votre client pourrait alors choisir de verser une somme forfaitaire à l’un des bénéficiaires et une rente à l’autre. Cette somme peut facilement être structurée dans le cadre de la réserve successorale, ce qui permet au client d’avoir l’esprit tranquille en ce qui concerne ce segment de ses actifs. Entre-temps, les actifs peuvent rester liquides et continuer à croître dans un portefeuille qui peut contenir une combinaison de fonds d’actions et de fonds à revenu fixe.

Pour maximiser l’efficacité fiscale à la mise en œuvre de la réserve successorale, concentrez-vous sur le transfert d’actifs dont la valeur est proche de leur coût de base rajusté (CBR), ou sur le produit de la vente à perte à des fins fiscales en fin d’exercice. Il pourrait également être possible d’affecter à la réserve successorale les paiements d’un FERR, les CPG arrivant à échéance ou le produit de la vente d’une propriété.

En résumé, la réserve successorale est facile à présenter à vos clients et à mettre en œuvre, et elle peut apporter une réelle valeur ajoutée. Elle peut également ouvrir la porte à des recommandations lorsque les clients verront à quel point la stratégie peut être utile et souple.

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La réserve successorale – Votre option pour la tranquillité d’esprit